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Marques déposées par l'association loi 1901 Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes
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AFG Association FRANÇAISE de Gestion de Services et Etablissements Pour Personnes AUTISTES
Marque expirée - Marque en non vigueur

AFG Association FRANÇAISE de Gestion de Services et Etablissements Pour Personnes AUTISTES
Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes Association Loi 1901 (sans but lucatif)
ANDRE MASIN

Numéro de dépôt :
3465692
Date de dépôt :
24/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2016
AFG Association FRANÇAISE de Gestion de Services et Etablissements Pour Personnes AUTISTES de Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes

Présentation de la marque AFG Association FRANÇAISE de Gestion de Services et Etablissements Pour Personnes AUTISTES

Déposée le 24 novembre 2006 par l'association loi 1901 Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes et ANDRE MASIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AFG Association FRANÇAISE de Gestion de Services et Etablissements Pour Personnes AUTISTES »

Les déposants sont l'association loi 1901 Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes domicilié(e) 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France et ANDRE MASIN domicilié(e) 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE MASIN domicilié(e) 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFG Association FRANÇAISE de Gestion de Services et Etablissements Pour Personnes AUTISTES est expirée depuis le 24 novembre 2016.

Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes a également déposé les autres marques suivantes : AFG GESTION , AUTISME FORMATION ET GOUVERNANCE (AFG) , AFG FORMATION , ASSOCIATION FRANÇAISE DE GESTION DE SERVICES ET ÉTABLISSEMENTS POUR PERSONNES AUTISTES (AFG) , AUTISME FRATERNITÉ GÉNÉROSITÉ (AFG) , AFG FONDS DE DOTATION


Association Française de Gestion de services et établissements pour personnes autistes Association Loi 1901 (sans but lucatif) - 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France

ANDRE MASIN - 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 4


ANDRE MASIN - 8 Cépré,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Gestion des affaires commerciales ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.